Discussion:
[un peu HC] Recherche contrat type sortie de crèche CESU
(trop ancien pour répondre)
Fluet
2008-10-13 20:44:31 UTC
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Bonjour à tous,
Désolé pour le léger HC,
Je suis à la recherche d'un contrat type pour une sortie de crèche payée par
CESU. En fait j'ai du mal à formaliser la partie congés payés, puisque nous
avons convenu avec la future employée que son salaire horaire serait majoré
de 10% au titre des CP (pour 6 heures / semaine). Du coup y a-t-il quand
même un calcul des CP à effectuer comme dans un contrat " normal " sauf
qu'ils ne sont pas payés ou faut-il simplement préciser les semaines où la
nounou ne sera pas employée ?

Merci d'avance pour vos lumières,
Si vous avez un contrat type à m'envoyer vous pouvez le faire là :
castelli(point)philippe(chez)laposte(point)net.

Merci
Fluet
claude bb
2008-10-15 16:49:29 UTC
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Post by Fluet
Bonjour à tous,
Désolé pour le léger HC,
Je suis à la recherche d'un contrat type pour une sortie de crèche payée
par CESU. En fait j'ai du mal à formaliser la partie congés payés, puisque
nous avons convenu avec la future employée que son salaire horaire serait
majoré de 10% au titre des CP (pour 6 heures / semaine). Du coup y a-t-il
quand même un calcul des CP à effectuer comme dans un contrat " normal "
sauf qu'ils ne sont pas payés ou faut-il simplement préciser les semaines
où la nounou ne sera pas employée ?
dans un relais des nounous, ils n'ont pas ça?
Lumi
2008-10-15 21:00:45 UTC
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Post by Fluet
Je suis à la recherche d'un contrat type pour une sortie de
crèche payée par CESU
Saurais-tu préciser ??
je ne comprend absolument pas ce que tu veux dire par
"contrat pour une sortie de crèche "

Quel statut aurait la personne employée ?? c'est une assistante maternelle ??

S'agit-il d'un CDD ou d'un CDI?
(CDD: ajoutez 10% de prime de précatité !

Vous pouvez très bien donner un salaire horaire de :
x euros brut, soit y euros net
ou
xx euros brut CP inclus, soit yy euros nets CP inclus
claude bb
2008-10-29 18:31:32 UTC
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Post by Fluet
Je suis à la recherche d'un contrat type pour une sortie de
crèche payée par CESU
claude b dément formellement avoir écrit cela!
Fluet
2008-10-30 22:10:41 UTC
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Post by claude bb
Post by Fluet
Je suis à la recherche d'un contrat type pour une sortie de
crèche payée par CESU
claude b dément formellement avoir écrit cela!
En effet c'était moi ;)
Bon j'ai finalement eu la réponse à ma question par la FEPEM : pas de
majoration de 10 % au titre des CP avec des CESU non bancaires.
Peut-être y en a-t-il que ça intéresse de le savoir :)

Bonne soirée
Fluet

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